Vous utilisez Carta pour gérer votre actionnariat, mais vous constatez que certains sujets nécessitent encore des ajustements ou des outils complémentaires ? BSPCE, actions gratuites, registre des mouvements de titres, gouvernance juridique : les besoins des entreprises françaises ne se limitent pas à une simple gestion de cap table.
Carta est une référence mondiale de la gestion d’actionnariat, particulièrement adaptée aux sociétés américaines et aux startups ayant des investisseurs internationaux. Mais son produit a historiquement été conçu autour des pratiques d’equity américaines, notamment celles des Delaware C-Corp.
Pour les entreprises françaises, cela peut créer des écarts lorsqu’il s’agit de gérer les spécificités du droit français : instruments d’intéressement au capital, obligations juridiques, documentation associée et suivi des opérations sur titres.
Equify a été conçu dès l’origine pour les entreprises françaises, avec une gestion native des instruments français, du registre des mouvements de titres et de la gouvernance juridique, tout en permettant de gérer les structures et instruments internationaux dans une seule plateforme.
Pourquoi des entreprises françaises quittent Carta
Carta reste une solution majeure de gestion d’actionnariat utilisée par de nombreuses startups internationales. Sa force réside notamment dans sa profondeur sur les mécanismes américains de gestion equity.
Mais plusieurs limites reviennent régulièrement chez les entreprises françaises qui l'utilisent :
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Une plateforme pensée pour l’equity américain avant le droit français.
Carta est une référence mondiale de la gestion d’actionnariat, historiquement construite autour des sociétés américaines, notamment les Delaware C-Corp, et des mécanismes d’equity US. Les spécificités françaises comme les BSPCE, AGA, BSA ou le registre des mouvements de titres (RMT) ne constituent pas son cœur de conception.
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Des instruments français qui nécessitent une gestion adaptée. Les BSPCE, AGA et BSA répondent à des règles spécifiques en matière d’acquisition, d’exercice, d’événements affectant les bénéficiaires et de documentation juridique. Les entreprises françaises utilisant une plateforme conçue pour un autre cadre juridique peuvent avoir besoin de processus complémentaires pour couvrir l’ensemble de ces exigences.
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L’absence de gestion native du registre des mouvements de titres (RMT).
Carta ne gère pas nativement le RMT, un registre juridique essentiel dans les sociétés françaises. Les équipes doivent donc maintenir ce suivi en parallèle de la cap table.
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Des retraitements possibles pour aligner cap table et obligations françaises. Lorsque les règles françaises ne sont pas intégrées au modèle produit, les équipes finance et juridique peuvent devoir effectuer des contrôles ou ajustements complémentaires afin de garantir la cohérence entre les données d’actionnariat, les documents juridiques et les obligations locales.
- Des enjeux de données liés à un prestataire américain.
L’utilisation d’une plateforme éditée depuis les États-Unis implique de prendre en compte les mécanismes de transfert international de données personnelles prévus par le RGPD. Un éditeur basé en France ou dans l’Union européenne peut simplifier certains enjeux liés à la gestion de données sensibles.
- Un accompagnement principalement orienté vers les problématiques equity américaines.
Les équipes utilisant Carta pour gérer des sujets français complexes peuvent rechercher un accompagnement disposant d’une expertise opérationnelle sur les BSPCE, AGA, BSA, la
documentation juridique et les pratiques françaises de gestion du capital.
Ce ne sont pas des défauts du produit en tant que tel : Carta n'a simplement pas été construit pour le cadre juridique français en priorité.
Equify : une alternative pensée pour les contraintes françaises de gestion equity
Equify a été conçu dès l'origine pour les spécificités du droit français, avec pour objectif d'éviter précisément ces ajustements manuels :
- Gestion native des instruments français (BSPCE, AGA, BSA, BSA AIR), avec suivi des cycles d'acquisition, exercices, événements affectant les droits des bénéficiaires et génération des documents associés.
- Registre des mouvements de titres (RMT) synchronisé automatiquement avec la cap table à chaque opération, sans ressaisie.
- Instruments internationaux également gérés nativement, aux côtés des instruments français : stock-options, phantom shares, etc. sont gérés dans la même cap table, sans export vers un outil séparé;
- Gouvernance intégrée : convocations d'AG, pouvoirs, feuilles de présence et procès-verbaux signés électroniquement, dans la même plateforme que votre cap table.
- Signature électronique conforme eIDAS pour l'ensemble de vos documents juridiques.
- Structures multi-entités et multi-pays, utile pour les groupes, holdings ou entreprises qui recrutent au-delà de la France.
- Un chargé de compte dédié et des juristes spécialisés en droit français, plutôt qu'un support généraliste qui découvre les spécificités BSPCE ou AGA en même temps que vous.
Equify est conçu pour les entreprises dont le siège social est en France, mais dont beaucoup emploient déjà du personnel dans d'autres pays. Plutôt que d'effectuer les attributions hors de France via un outil distinct, Equify gère nativement, dans une seule cap table, les instruments du droit français (BSPCE, AGA, BSA) ainsi que les opérations et catégories de titres à l'international (stock-options, actions de préférence, obligations convertibles), avec une source de vérité unique et une traçabilité complète, sans export vers une plateforme séparée.
Comment se déroule la migration depuis Carta
L'un des principaux freins au changement de plateforme est la crainte de perdre ou de mal transférer son historique. Voici comment Equify prend en charge cette étape :
- Audit de conformité initial. Les équipes Equify passent en revue votre cap table existante, vos plans BSPCE/AGA et vos documents pour identifier d'éventuelles incohérences avant le transfert.
- Export de vos données depuis Carta. Carta permet un export complet des données de votre compte, réutilisable pour la migration.
- Reprise complète de l'historique. Selon la formule retenue, les équipes Equify prennent en charge l'intégralité de la migration (actionnaires, titres, instruments, historique des opérations) ou vous accompagnent dans la reprise à votre rythme.
- Vérification et mise en conformité. Chaque donnée migrée est vérifiée avant d'être considérée comme définitive, avec un audit de conformité au droit français.
- Go-live et invitation des parties prenantes. Une fois la cap table validée, vos actionnaires et bénéficiaires sont invités sur leur portail sécurisé.
Une migration prise en charge intégralement par les équipes Equify, depuis un outil existant comme Carta, est généralement opérationnelle sous 10 jours. Le délai exact dépend surtout du volume d'opérations historiques et de la complexité de votre structure (nombre d'instruments, de bénéficiaires, d'entités).