Vous utilisez Carta pour gérer votre actionnariat, mais vous butez régulièrement sur des ajustements manuels dès qu'il s'agit de BSPCE, d'actions gratuites ou de registre des mouvements de titres ? Vous n'êtes pas seul. C'est l'un des retours les plus fréquents des entreprises françaises qui utilisent des plateformes conçues avant tout pour le marché américain.
Pourquoi des entreprises françaises quittent Carta
Carta reste une référence mondiale de la gestion de cap table, en particulier pour les sociétés américaines ou les startups avec des investisseurs basés aux États-Unis. Mais plusieurs limites reviennent régulièrement chez les entreprises françaises qui l'utilisent :
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Une conception centrée sur le droit américain. Carta a été pensé pour les Delaware C-Corp et la fiscalité américaine des stock-options. Les instruments spécifiques au droit français (BSPCE, actions gratuites attribuées (AGA), BSA) et les registres légaux français (registre des mouvements de titres) ne font pas partie du cœur natif du produit.
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Des ajustements manuels fréquents. Plusieurs clients ayant migré chez Equify soulignent que les plateformes américaines comme Carta nécessitent des contournements pour gérer correctement les schémas locaux européens, ce qui réintroduit justement le risque d'erreur qu'un logiciel de cap table est censé éliminer.
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Un support qui n'est pas nécessairement expert du droit français. Carta étant construit en priorité pour le marché américain, ses équipes support sont d'abord formées aux problématiques Delaware C-Corp et à la fiscalité US, plutôt qu'aux spécificités des BSPCE, AGA ou obligations déclaratives françaises.
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Des questions de résidence des données personnelles. Carta étant un prestataire américain, le traitement des données personnelles de vos actionnaires et bénéficiaires salariés (identité, rémunération, adresse) peut impliquer des mécanismes de transfert hors UE (clauses contractuelles types notamment). Un éditeur basé en France ou dans l'UE simplifie cette question dans le cadre du RGPD.
Ce ne sont pas des défauts du produit en tant que tel : Carta n'a simplement pas été construit pour le cadre juridique français en priorité.
Ce qu'Equify gère nativement, contrairement à Carta
Equify a été conçu dès l'origine pour les spécificités du droit français, avec pour objectif d'éviter précisément ces ajustements manuels :
- BSPCE, AGA, BSA et BSA AIR avec leurs règles d'acquisition et la génération automatique des documents requis (DSN, états individuels).
- Registre des mouvements de titres (RMT) synchronisé automatiquement avec la cap table à chaque opération, sans ressaisie.
- Instruments internationaux également gérés nativement, aux côtés des instruments français : stock-options, phantom shares, SAFE, ou encore obligations convertibles étrangères.
- Gouvernance intégrée : convocations d'AG, pouvoirs, feuilles de présence et procès-verbaux signés électroniquement, dans la même plateforme que votre cap table.
- Signature électronique conforme eIDAS pour l'ensemble de vos documents juridiques.
- Structures multi-entités et multi-pays, utile pour les groupes, holdings ou entreprises qui recrutent au-delà de la France.
- Un chargé de compte dédié et des juristes spécialisés en droit français, plutôt qu'un support généraliste qui découvre les spécificités BSPCE ou AGA en même temps que vous.
Equify est conçu pour les entreprises dont le siège social est en France, mais dont beaucoup emploient déjà du personnel dans d'autres pays. Plutôt que d'effectuer les attributions hors de France via un outil distinct, Equify gère nativement, dans une seule cap table, les instruments du droit français (BSPCE, AGA, BSA) ainsi que les opérations et catégories de titres à l'international (stock-options, actions de préférence, obligations convertibles), avec une source de vérité unique et une traçabilité complète, sans export vers une plateforme séparée.
Comment se déroule la migration depuis Carta
L'un des principaux freins au changement de plateforme est la crainte de perdre ou de mal transférer son historique. Voici comment Equify prend en charge cette étape :
- Audit de conformité initial. Les équipes Equify passent en revue votre cap table existante, vos plans BSPCE/AGA et vos documents pour identifier d'éventuelles incohérences avant le transfert.
- Export de vos données depuis Carta. Carta permet un export complet des données de votre compte, réutilisable pour la migration.
- Reprise complète de l'historique. Selon la formule retenue, les équipes Equify prennent en charge l'intégralité de la migration (actionnaires, titres, instruments, historique des opérations) ou vous accompagnent dans la reprise à votre rythme.
- Vérification et mise en conformité. Chaque donnée migrée est vérifiée avant d'être considérée comme définitive, avec un audit de conformité au droit français.
- Go-live et invitation des parties prenantes. Une fois la cap table validée, vos actionnaires et bénéficiaires sont invités sur leur portail sécurisé.
Une migration prise en charge intégralement par les équipes Equify, depuis un outil existant comme Carta, est généralement opérationnelle sous 10 jours. Le délai exact dépend surtout du volume d'opérations historiques et de la complexité de votre structure (nombre d'instruments, de bénéficiaires, d'entités).